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Brevet européen · EP2255225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2255225
- Numéro de demande
- EP09714046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 févr. 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01V 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0803642 28.02.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000515 26.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106815 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 14 sept. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rapiscan Systems, Inc., 12525 Chadron avenue, Hawthorne, CA 90250, Etats-Unis d'Amérique → Rapiscan Systems, Inc., 2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.09.2019
- 16 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
- 17 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 17.06.2014
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
Surrey GU1 2SL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.