FASEROPTISCHER ORGANISIERER

Brevet européen · EP2255234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255234
Numéro de demande
EP09716134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
19 déc. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
GB 0803802 29.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050155 17.02.2009
Publication PCT
WO2009/106874 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Raychem BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

VASTMANS, Kristof

B-3370 Belgium, BE

SCHURMANS, Eric

B-3450 Belgium, BE

VERMEULEN, Pieter

B-3390 Belgium, BE

RADELET, Christiaan

B-3200 Belgium, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.