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Brevet européen · EP2255370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2255370
- Numéro de demande
- EP09713985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 8 août 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 31/02 (2006.01)H01H 75/04 (2006.01)
- Priorité
- US 31151 P 25.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/034509 19.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/108564 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Inventeur
MONTANTE, Jorge, R.
Cicero IL 60804, US
HERVAS, David, A.
Arlington Heights IL 60005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.