MASCHINENWERKZEUG

Brevet européen · EP2255921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255921
Numéro de demande
EP09715033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
19 sept. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 1/56 (2006.01)
Priorité
JP 2008050338 29.02.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/052605 17.02.2009
Publication PCT
WO2009/107508 03.09.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Horkos Corp.

Horkos Corp

24-20, Kusado-cho 2-chome, Fukuyama-shi Hiroshima-ken 720-0831, JP

Inventeur

SUGATA, Shinsuke

Fukuyama-shi Hiroshima 720-0831, JP

IKEDA, Kunihiro

Fukuyama-shi Hiroshima 720-0831, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.