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Brevet européen · EP2255923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255923
Numéro de demande
EP10005529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2010
Publié
1 déc. 2010
Délivré
1 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B23Q 16/02 (2006.01)
F16H 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009023079 28.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  5. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  6. 1 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

Weiss GmbH

WEISS GmbH

Sondermaschinentechnik Siemensstrasse 17, 74722 Buchen (Odw.), DE

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

c/o Hepp Wenger Ryffel AG Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Cafuta, Stanislav

74722 Buchen-Hainstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.