ROBOTERSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2255932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2255932
- Numéro de demande
- EP09723910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/22 (2006.01)B25J 19/06 (2006.01)G05B 19/42 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008086822 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/055131 17.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/119379 01.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
TANI, Nobuhiro
Osaka-shi Osaka 532-0027, JP
KOUJINA, Yasuhiro
Osaka-shi Osaka 532-0027, JP
NAKATSUGAWA, Yuji
Osaka-shi Osaka 532-0027, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.