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Brevet européen · EP2255991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2255991
Numéro de demande
EP10152165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 janv. 2010
Publié
1 déc. 2010
Délivré
19 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60M 1/30 (2006.01)
Priorité
DE 102009022963 28.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 8 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.04.2024

  4. 11 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.04.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 20 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  7. 26 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2018

  8. 6 oct. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.10.2018

3 entrées antérieures
  1. 30 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.09.2017

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  3. 19 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Hahn, Gunter

91353 Hausen, DE

Edel, Roland

91589 Aurach, DE

Rister, Stephan

90469 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.