Spindeltrieb

Brevet européen · EP2256033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256033
Numéro de demande
EP10005192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
1 déc. 2010
Délivré
1 févr. 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 13/28 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
DE 102009022406 25.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Inventeur

Bassett, Frederick

88175 Scheidegg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.