Isolierverfahren
Brevet européen · EP2256154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2256154
- Numéro de demande
- EP09155371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2009
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/236 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.09.2024
- 5 sept. 2024
Fusionné
- Titulaire
- SYNTHOS STYRENICS SYNTHOS DWORY 2, SPOLKA Z OGRANICZONA ODPOWIEDZIALNOSCIA SP. K., Ul. Chemikow 1, 32-600 Oswiecim, Pologne → Synthos S.A., ul. Chemików 1, 32-600 Oswiecim, Pologne
Publié dans Swissreg le 05.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Titulaire
32-600 Oswiecim, PL
Mandataire
2001 Neuchâtel
Inventeur
4706 HP Roosendaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.