Planetengetriebeeinheit

Brevet européen · EP2256343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256343
Numéro de demande
EP10004551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2010
Publié
1 déc. 2010
Délivré
14 mars 2012
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 11/02 (2006.01)
F16H 1/28 (2006.01)
Priorité
GB 0908778 20.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

ZF Wind Power Antwerpen NV

De Villermontstraat 9, 2550 Kontich, BE

Inventeur

Smook, Warren

3040 Huldenberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.