Spindeltrieb

Brevet européen · EP2256372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256372
Numéro de demande
EP10005041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
1 déc. 2010
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/24 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
B64C 13/28 (2006.01)
Priorité
DE 102009022404 25.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Liebherr-Aerospace Lindenberg GmbH

Pfänderstrasse 50-52, 88161 Lindenberg/Allgäu, DE

Inventeur

Bassett, Frederick

88175 Scheidegg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.