Flanschelement
Brevet européen · EP2256395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2256395
- Numéro de demande
- EP08016102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2008
- Publié
- 1 déc. 2010
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007043381 12.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
Mertens, Klaus
58640 Iserlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.