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Brevet européen · EP2256467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256467
Numéro de demande
EP09827398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
1 déc. 2010
Délivré
24 avr. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 2008294355 18.11.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/060720 05.06.2009
Publication PCT
WO2010/058617 27.05.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 24 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.05.2013

  3. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Oval Corporation

10-8, Kamiochiai 3-chome Shinjuku-ku, Tokyo 161-8508, JP

Mandataire

Patentanwalt Matthias W. Schäfer

Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich

Inventeur

SHIMADA, Hideki

Tokyo 161-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.