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Brevet européen · EP2256876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256876
Numéro de demande
EP10163624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2010
Publié
1 déc. 2010
Délivré
8 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01R 13/646 (2011.01)
Priorité
FR 0953562 29.05.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

Mana, Edith

38340 Voreppe, FR

Fond, Emilie

38210 Tullins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.