OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP2256877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2256877
Numéro de demande
EP08722350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2008
Publié
1 déc. 2010
Délivré
9 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01S 3/042 (2006.01)
H01S 3/094 (2006.01)
H01S 3/109 (2006.01)
H01S 3/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2008/054956 18.03.2008
Publication PCT
WO2009/116131 24.09.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2013

  6. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8310, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

NAKAMURA, Akira

Tokyo 100-8310, JP

OKAMURA, Masamitsu

Tokyo 100-8310, JP

FUKUDA, Keiichi

Tokyo 100-8310, JP

NANBA, Chise

Tokyo 100-8310, JP

IKEDA, Kazutaka

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.