COMPOSITION POUR LA CONSERVATION DES TISSUS

Brevet européen · EP2257179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2257179
Numéro de demande
EP09728292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2009
Publié
8 déc. 2010
Délivré
1 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01P 15/00 (2006.01)
A01N 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0851637 13.03.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050399 11.03.2009
Publication PCT
WO2009/122056 08.10.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  6. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

OGF

31 Rue de Cambrai, 75019 Paris, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

DISSARD, Dominique

F-57330 Entrance, FR

JAY, Jean-Charles

F-38122 Monsteroux Milieu, FR

GILOTIN, Denis

F-69780 Mions, FR

GRAUGNARD, Henri

F-13520 Le Paradou, FR

BERKA, Nabil

F-69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.