DOSISTEILUNGS-ABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2257323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2257323
- Numéro de demande
- EP08737540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2008
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2008/001028 30.01.2008
- Publication PCT
- WO2009/095735 06.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 5 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
London NW6 6AD, GB
F-38760 St-paul De Varces, FR
F-38500 La Buisse, FR
F-38640 Claix, FR
F-38560 Jarrie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.