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Brevet européen · EP2257460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2257460
- Numéro de demande
- EP09722694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2009
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 53/08 (2006.01)B62D 53/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008000799 20.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/053254 19.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/115576 24.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
ALGÜERA, José Manuel
63739 Aschaffenburg, DE
EIERMANN, Michael
64319 Pfungstadt, DE
SAUPE, Swen
55122 Mainz, DE
STRÜTT, Achim
64560 Riedstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.