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Brevet européen · EP2257562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2257562
- Numéro de demande
- EP09715865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2009
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 3/04 (2006.01)C07H 3/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 08101975 26.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/052186 25.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106528 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.