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Brevet européen · EP2257756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2257756
- Numéro de demande
- EP08741886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2008
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)F28F 9/00 (2006.01)F28F 11/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2008/050396 04.04.2008
- Publication PCT
- WO2009/123516 08.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2014
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
S-224 93 Kävlinge, SE
S-226 42 LUND, SE
S-247 31 Södra Sandby, SE
S-240 14 Veberöd, SE
SE-240 30 Marieholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.