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Brevet européen · EP2257964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2257964
Numéro de demande
EP08855831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2008
Publié
8 déc. 2010
Délivré
11 juil. 2018
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
US 12103 P 07.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/066898 05.12.2008
Publication PCT
WO2009/071667 11.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 25 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 25.08.2018

  3. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Evatec AG

Hauptstrasse 1A, 9477 Trübbach

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

WEICHART, Jürgen

FL-9496 Balzers, LI

KADLEC, Stanislav

Praha 5, CZ

ELGHAZZALI, Mohamed

A-6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.