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Brevet européen · EP2258167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2258167
Numéro de demande
EP10164328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2010
Publié
8 déc. 2010
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/027 (2006.01)
Priorité
JP 2009133051 02.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

Bin Ahmad, Abu Supian

Pekan Nanas 81500, Pontian, Johor, MY

Bin Sowarni, Md Shahid

Pekan Nanas 81500, Pontian, Johor, MY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.