Wirbelsäulen-Fräser

Brevet européen · EP2258284 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2258284
Numéro de demande
EP10004910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2010
Publié
8 déc. 2010
Délivré
5 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/3205 (2006.01)
Priorité
DE 202009006792 U 12.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 2 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 02.05.2014

  5. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Joimax GmbH

Amalienbadstraße 36, 76227 Karlsruhe, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Ries, Wolfgang

76351 Linkenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.