Mischsystem für Zweikomponentenkartusche

Brevet européen · EP2258468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2258468
Numéro de demande
EP10005821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2010
Publié
8 déc. 2010
Délivré
16 mai 2012
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 13/00 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B05C 17/005 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
EP 09007452 05.06.2009
DE 202009007919 U 05.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

Ritter GmbH

Kaufbeurer Strasse 55, 86830 Schwabmünchen, DE

Inventeur

Ritter, Frank Georg

87745 Eppishausen/Weiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.