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Brevet européen · EP2258685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2258685
- Numéro de demande
- EP09160245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2009
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/77 (2006.01)C09B 35/031 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 29 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 29.09.2016
- 18 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
Nusser, Rainer
79395 Neuenburg, DE
Geiger, Ulrich
79395 Neuenburg/Rhein, DE
Hasemann, Ludwig
79379 Muellheim-Niederweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.