Banche de coffrage à courbure réglable
Brevet européen · EP2258912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2258912
- Numéro de demande
- EP10305387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2010
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 11/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0952540 17.04.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
Braud, Thierry
86190 Vouille, FR
Micheneau, Patrick
79300 Bressuire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.