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Brevet européen · EP2258954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2258954
- Numéro de demande
- EP09728592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2009
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008093066 31.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/056716 31.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/123214 08.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
Chuo-ku Tokyo 103-8502, JP
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Tokyo 103-8502, JP
Tokyo 103-8502, JP
Tokyo 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.