Dekorreliertes System

Brevet européen · EP2259083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2259083
Numéro de demande
EP09161975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
8 déc. 2010
Délivré
26 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 3/74 (2006.01)
G01S 3/46 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Inventeur

Reimann, Rönne

22769, Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.