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Brevet européen · EP2259160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2259160
- Numéro de demande
- EP09161989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2009
- Publié
- 8 déc. 2010
- Délivré
- 1 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G05B 19/401 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 29.06.2013
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
Zamofing, Sébastien
25230 Seloncourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.