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Brevet européen · EP2259355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2259355
Numéro de demande
EP08873339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2008
Publié
8 déc. 2010
Délivré
20 févr. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/30 (2006.01)
H01L 29/786 (2006.01)
H01L 51/05 (2006.01)
Priorité
JP 2008059378 10.03.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/066544 12.09.2008
Publication PCT
WO2009/113194 17.09.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Inventeur

FUJIYAMA, Takahiro

Sodegaura-shi Chiba 299-0265, JP

TOTANI, Yoshiyuki

Sodegaura-shi Chiba 299-0265, JP

NAKATSUKA, Masakatsu

Sodegaura-shi Chiba 299-0265, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.