KOHLEHYDRAT-RIEGEL

Brevet européen · EP2259688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2259688
Numéro de demande
EP09717635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
4 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 7/117 (2016.01)
A23L 33/00 (2016.01)
A23G 3/42 (2006.01)
Priorité
EP 08152222 03.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052328 27.02.2009
Publication PCT
WO2009/109516 11.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

JEUKENDRUP, Asker

BIRMINGHAM West Midlands B17 0TL, GB

STELLINGWERFF, Trent

1052 LE MONT-SUR-LAUSANNE

ZALTAS, Eric

1071 ST-SAPHORIN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.