KOHLEHYDRAT-RIEGEL
Brevet européen · EP2259688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2259688
- Numéro de demande
- EP09717635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2009
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 7/117 (2016.01)A23L 33/00 (2016.01)A23G 3/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 08152222 03.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/052328 27.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/109516 11.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
JEUKENDRUP, Asker
BIRMINGHAM West Midlands B17 0TL, GB
STELLINGWERFF, Trent
1052 LE MONT-SUR-LAUSANNE
ZALTAS, Eric
1071 ST-SAPHORIN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.