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Brevet européen · EP2259689 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2259689
Numéro de demande
EP09714529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
16 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
A23L 1/236 (2006.01)
C07D 213/02 (2006.01)
C07D 261/06 (2006.01)
C07D 265/06 (2006.01)
C07D 277/20 (2006.01)
C07D 307/34 (2006.01)
C07D 401/02 (2006.01)
Priorité
US 31146 P 25.02.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000075 23.02.2009
Publication PCT
WO2009/105906 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 11 sept. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 11 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

2 entrées antérieures
  1. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Inventeur

WANG, Yili

Mason Ohio 45040, US

DANIHER, Andrew

Cincinnati , Ohio 45208, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.