GEHGERÄT
Brevet européen · EP2259693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2259693
- Numéro de demande
- EP08873730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2008
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A43B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 08006209 29.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/011053 22.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/121388 08.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 13 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 28 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 31 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
CH-9050 Appenzell
IT-31044 Montebelluna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.