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Brevet européen · EP2259755 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2259755
Numéro de demande
EP07841852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
15 déc. 2010
Délivré
18 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 824696 P 06.09.2006
US 825533 P 13.09.2006
US 828158 P 04.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/077586 05.09.2007
Publication PCT
WO2008/030842 13.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 20 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.04.2017

  7. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

DEES, Roger, Ryan, Jr.

Senatobia, Mississippi 38668, US

JORDAN, Jason

Hernando, Mississippi 38632, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.