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Brevet européen · EP2259820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2259820
Numéro de demande
EP09727336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61H 33/00 (2006.01)
Priorité
US 41070 P 31.03.2008
US 408408 20.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/038820 30.03.2009
Publication PCT
WO2009/123981 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Nellcor Puritan Bennett LLC

Attn: IP Legal 60 Middletown Avenue, North Haven, Connecticut 06473, US

Inventeur

JAFARI, Mehdi, M.

Laguna Hills CA 92653, US

AVIANO, Jeffrey, K.

Escondido CA 92026, US

JIMENEZ, Rhomere

San Diego, CA 92154, US

UPHAM, Gail, F.

Fallbrook CA 92028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.