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Brevet européen · EP2259910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2259910
Numéro de demande
EP09715739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
9 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B29C 49/72 (2006.01)
B26D 5/08 (2006.01)
B26F 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008011772 28.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000872 07.02.2009
Publication PCT
WO2009/106219 03.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

  6. 9 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

Hansen, Bernd

74429 Sulzbach-Laufen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hansen, Bernd

74429 Sulzbach-Laufen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.