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Brevet européen · EP2259925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2259925
- Numéro de demande
- EP09715181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2009
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 27/06 (2006.01)B41F 27/10 (2006.01)B41N 6/00 (2006.01)B41F 13/10 (2006.01)B41F 27/14 (2006.01)B41F 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 37429 26.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/031374 19.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/108415 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
CASTILLO, Maria Teresa, A.
Spring Valley CA 91977, US
KNIGHT, Jeffrey
Carlsbad CA 92009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.