POUDRE DE BSAS

Brevet européen · EP2260012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260012
Numéro de demande
EP09709461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
5 août 2020
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C04B 35/195 (2006.01)
C04B 35/653 (2006.01)
Priorité
US 30225 13.02.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050228 13.02.2009
Publication PCT
WO2009/101368 20.08.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN

Tour Saint-Gobain 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

MARLIN, Samuel

F-13750 Plan D'orgon, FR

WALLAR, Howard

Rutland Massachusetts 01543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.