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Brevet européen · EP2260125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260125
Numéro de demande
EP09722727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
9 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C25D 1/08 (2006.01)
C25D 5/18 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
B01J 23/42 (2006.01)
B01J 23/72 (2006.01)
B22F 1/00 (2022.01)
B22F 3/00 (2021.01)
B81C 99/00 (2010.01)
B82Y 15/00 (2011.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
C25D 1/00 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008015333 20.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001776 12.03.2009
Publication PCT
WO2009/115227 24.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  6. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Inventeur

NEUMANN, Reinhard

69221 Dossenheim, DE

CORNELIUS, Thomas

38000 Grenoble, FR

ENSINGER, Wolfgang

64839 Münster, DE

RAUBER, Markus

64289 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.