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Brevet européen · EP2260125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2260125
- Numéro de demande
- EP09722727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2009
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C25D 1/08 (2006.01)C25D 5/18 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B01J 23/42 (2006.01)B01J 23/72 (2006.01)B22F 1/00 (2022.01)B22F 3/00 (2021.01)B81C 99/00 (2010.01)B82Y 15/00 (2011.01)B82Y 30/00 (2011.01)C25D 1/00 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008015333 20.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001776 12.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/115227 24.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
NEUMANN, Reinhard
69221 Dossenheim, DE
CORNELIUS, Thomas
38000 Grenoble, FR
ENSINGER, Wolfgang
64839 Münster, DE
RAUBER, Markus
64289 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.