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Brevet européen · EP2260169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260169
Numéro de demande
EP09717584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/50 (2006.01)
E06B 9/174 (2006.01)
Priorité
DK 200800317 03.03.2008
Demande PCT
PCT/DK2009/000059 03.03.2009
Publication PCT
WO2009/109192 11.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

RYSHOLT, Kim

DK-5772 Kvændrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.