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Brevet européen · EP2260170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2260170
- Numéro de demande
- EP09718143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2009
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 2 mars 2016
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/39 (2006.01)E06C 1/28 (2006.01)E06C 1/38 (2006.01)E06C 1/24 (2006.01)E06C 1/22 (2006.01)E06C 1/18 (2006.01)E06C 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 68656 07.03.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/036402 06.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/111746 11.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Inventeur
MOSS, N., Ryan
Mapleton UT 84664, US
CRAWFORD, Ryan
Spanish Fork UT 84660, US
EMMEL, Keith
Orem UT 84057, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.