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Brevet européen · EP2260180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260180
Numéro de demande
EP09726037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
4 oct. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/14 (2006.01)
F01D 5/18 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 468082008 28.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052570 05.03.2009
Publication PCT
WO2009/118235 01.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.