DISPOSITIF DE PREPARATION D'ECHANTILLON

Brevet européen · EP2260287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260287
Numéro de demande
EP09725264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
19 juin 2013
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/40 (2006.01)
G01N 1/28 (2006.01)
G01N 33/24 (2006.01)
Priorité
FR 0851612 12.03.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000261 12.03.2009
Publication PCT
WO2009/118489 01.10.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 2 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  6. 2 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  7. 31 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.08.2013

  8. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

75001 Paris, FR

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

STERNEBERG, Robert

F-94320 Thiais, FR

BUCH, Arnaud

F-75019 Paris, FR

CORREIA, Jean-Jacques

F-91120 Palaiseau, FR

CHAZALNOEL, Pascale

F-31280 Drémil-Lafage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.