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Brevet européen · EP2260333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260333
Numéro de demande
EP09713743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
26 sept. 2012
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0803641 28.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000493 25.02.2009
Publication PCT
WO2009/106801 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 14 sept. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rapiscan Systems, Inc., 12525 Chadron avenue, Hawthorne, CA 90250, Etats-Unis d'Amérique → Rapiscan Systems, Inc., 2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 14.09.2019

  3. 17 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.01.2013

  4. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Titulaire

Rapiscan Systems, Inc.

2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

MORTON, Edward, James

Surrey GU1 2SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.