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Brevet européen · EP2260574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260574
Numéro de demande
EP09723853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
23 janv. 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03B 5/18 (2006.01)
G01N 22/04 (2006.01)
Priorité
GB 0805571 27.03.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050302 27.03.2009
Publication PCT
WO2009/118569 01.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Titulaire

Isis Innovation Limited

ISIS Innovation Limited

Ewert Place, Ewert House Summertown, Oxford OX2 7SG, GB

Inventeur

GREGG, John Francis

Oxford OX1 4AU, GB

BARI, Mazhar

Dublin 18, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.