Rauchbare polymere Hülle

Brevet européen · EP2260713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260713
Numéro de demande
EP10009926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2005
Publié
15 déc. 2010
Délivré
9 juin 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 13/00 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 29/04 (2006.01)
Priorité
US 539958 P 28.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

McGarel, Owen J.

Naperville, Illinois 60540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.