Rauchbare polymere Hülle
Brevet européen · EP2260713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2260713
- Numéro de demande
- EP10009926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2005
- Publié
- 15 déc. 2010
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22C 13/00 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08L 29/04 (2006.01)
- Priorité
- US 539958 P 28.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
McGarel, Owen J.
Naperville, Illinois 60540, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.