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Brevet européen · EP2260787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260787
Numéro de demande
EP10006136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2010
Publié
15 déc. 2010
Délivré
12 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009024651 12.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Gebr. Brasseler GmbH & Co. KG

Trophagener Weg 25, D-32657 Lemgo, DE

Inventeur

Danger, Karl-Heinz

32758 Detmold, DE

Jakubzik, Mark

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.