Flammensperranordnung

Brevet européen · EP2260906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260906
Numéro de demande
EP10005072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2010
Publié
15 déc. 2010
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 4/02 (2006.01)
//B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009024814 09.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

Leinemann GmbH & Co. KG

Industriestrasse 11, 38110 Braunschweig, DE

Inventeur

Helmsen, Frank

31228 Peine, DE

Leinemann, Christoph

38108 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.