Vergnügungsvorrichtung

Brevet européen · EP2260913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2260913
Numéro de demande
EP10006792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2003
Publié
15 déc. 2010
Délivré
10 avr. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
A63G 23/00 (2006.01)
A63G 21/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20022084 02.10.2002
Divisionnaire de
EP03712642
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Antonio Zamperla S.p.A.

ANTONIO ZAMPERLA S.p.A.

Via Monte Grappa, 15-17, 36077 Altavilla Vicentina (Vicenza), IT

Inventeur

Zambelli, Giambattista

36077 Vicenza, IT

Comand, Alberto

36077 Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.