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Brevet européen · EP2261210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2261210
Numéro de demande
EP09709105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2009
Publié
15 déc. 2010
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07D 211/26 (2006.01)
A61K 31/439 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
A61K 31/454 (2006.01)
A61K 31/4545 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61P 1/16 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
A61P 3/06 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 9/04 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 15/08 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 19/06 (2006.01)
A61P 27/02 (2006.01)
Priorité
JP 2008025900 06.02.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/051852 04.02.2009
Publication PCT
WO2009/099086 13.08.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

  6. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

NAGASE, Tsuyoshi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

SASAKI, Takahide

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

TAKAHASHI, Toshiyuki

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.